Vincent Galon
Président
Les pouvoirs du président sont définis par les statuts. D’une façon générale, le président est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. En cette qualité, le président peut donc signer les contrats au nom de l’association. Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association, car, contrairement à une idée répandue, il n’en est pas le représentant légal, mais simplement le mandataire. Le président ordonnance les dépenses. Les statuts peuvent également l’autoriser à ouvrir et à faire fonctionner les comptes de l’association.
C’est à lui, également, qu’il appartient de veiller au respect des prescriptions légales (règles de sécurité, par exemple). Ainsi, il est considéré comme l’employeur des salariés de l’association vis-à-vis des organismes de sécurité sociale. Néanmoins, la désignation d’un président dans une association n’est pas une obligation légale. Il arrive d’ailleurs que des associations n’en soient pas dotées.
En outre, même si les statuts imposent la désignation d’un président, celui-ci n’est pas considéré le représentant légal de l’association. Il tient ses pouvoirs des statuts et ne peut donc agir au nom et pour le compte de l’association que si ceux-ci lui donnent pouvoir à cet effet.
Maxime Roux
Vice-Président
Les attributions du vice-président et son rôle sont alors uniquement définis par les statuts, complétés le cas échéant par un règlement intérieur.
Traditionnellement, le vice-président est chargé d’assister le président et de le remplacer en cas d’empêchement. Rappelons que les pouvoirs de ce dernier sont librement fixés par les statuts, celui ayant usuellement au minimum le pouvoir « de représenter l’association ».
Jean-Luc Marty
Secrétaire
Le secrétaire est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l’association, de la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des conseils d’administration qu’il signe afin de les certifier conformes.
Cette mission est importante car ses actes font foi jusqu’à preuve du contraire.
Il revient également au secrétaire de procéder aux déclarations obligatoires en préfecture, voire parfois de convoquer les différents organes de l’association. Plus généralement, il veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’association.
Rémi Tiesse
Trésorier
Le trésorier est responsable de la gestion financière et de la gestion fiscale de l’association. Il possède un droit, tout comme le président, de pouvoir signer les comptes bancaires de l’association. Il est chargé de l’entretien comptable de l’association. S’il ne répond pas correctement aux obligations comptables, l’association peut engager la responsabilité de son trésorier en cas de placement à risque.
Ce que dit la jurisprudence : Un trésorier décidant d’investir dans des placements financiers douteux, au nom de son association et avec les excédents de trésoreries, doit s’assurer que la loi et les statuts lui confèrent de telles prérogatives. En cas de faute de celle-ci (si celle-ci a outrepassé ses droits par exemple), la responsabilité sera partagée entre l’organisme bancaire et la trésorière, l’association ne sera pas tenue responsable.
(Chambre commerciale, 11 février 2014, bulletin N°13-10.067)
Le trésorier rend les rapports annuels devant l’assemblée générale.